Lorsque l’on part en vacances à la neige, que ce soit pour faire du snowboard, du ski alpin ou même du ski de fond, on ne peut pas omettre le risque de blessure inhérent à la pratique des sports d’hiver. Ainsi, en cas d’accident de ski de vous ou vos enfants, les pisteurs secouristes, les gendarmes de haute montagne ou les sapeurs pompiers vont intervenir selon la nature et le lieu de l’accident (domaine skiable ou domaine public). Or, cela a un coût qui peut être très important selon les conditions. Si un hélicoptère doit intervenir, la note va rapidement exploser. La question est de savoir dans quelles conditions les secours en montagne sont gratuits ou payants… Si vous devez vous-même payer l’intervention des secours, sachez qu’il existe une assurance ski qui pourrait vous être très précieuse grâce à sa prise en charge des frais de secours en montagne mais aussi des frais annexes. On vous détaille tout cela dans cet article !
Sommaire
Accident de ski et secours en montagne : quelques chiffres…
L’association des médecins de montagne a publié un dossier de presse concernant les accidents aux sports d’hiver sur la saison 2016-2017. Ils ont pu dénombrer 131 409 blessés, 87 % faisaient du ski alpin et 12 % du snowboard. Les débutants ont deux fois plus de risques d’être accidentés, notamment lors des 4 premiers jours. Les collisions représentent 13 % des accidents et un quart des traumatismes crâniens. Le port du casque semble donc essentiel. 39 % des accidents engendrent des blessures sur les membres inférieurs, 34 % sur les membres supérieurs, 12 % au niveau du tronc et 5 % au niveau de la tête. Lors d’un accident sur la piste, 60 % des blessés se rendent par leurs propres moyens au cabinet médical, 40 % sont accompagnés par les pisteurs secouristes. Parmi tous ces blessés, 5,4 % sont hospitalisés. 0,01 % des blessés sont héliportés vers l’hôpital.
Qui paie en cas d’accident sur le domaine skiable ?
Il existe plusieurs types d’accidents sur le domaine skiable, le ski étant une activité sportive potentiellement dangereuse. Il peut s’agir :
- d’une chute classique,
- d’un skieur qui fonce dans un obstacle (un arbre par exemple),
- d’une collision.
Dans cette dernière situation, la personne responsable devra faire jouer sa garantie responsabilité civile pour protéger la victime et lui permettre de bénéficier d’un remboursement des frais de secours en montagne. En effet comme en voiture par exemple, chacun doit rester maître de sa vitesse et de son comportement et ne doit pas mettre en danger les autres usagers. La garantie responsabilité civile peut être incluse dans un contrat d’assurance habitation par exemple ou souscrite indépendamment.
Sur le domaine skiable, dans le cadre d’un accident de ski nécessitant des opérations de secours (sur la piste, au niveau des remontées mécaniques, etc.), ce sont les communes qui doivent régler les frais engendrés. Elles font appel à des secours privés. Cela est déterminé par la loi montagne de 1985, renforcée par la loi de 2016. Toutefois, elles sont tout à fait en droit de demander un remboursement des frais de montagne aux blessés.
Secours en montagne gratuits ou payants, telle est donc la question. Cela est simplement gratuit au départ, mais la commune pourra se retourner contre vous.
Qui paie en cas d’accident sur le domaine public ?
Les choses sont ici différentes. Les collectivités territoriales ne sont plus en jeu cette fois. On ne fait plus appel à des secours privés, mais aux gendarmes de haute montagne ou aux sapeurs pompiers. Sur le domaine public, on peut donc parler de gratuité des secours. Les secours en haute montagne sont assurés par des professionnels habitués à intervenir dans des conditions parfois difficiles. En 2017, les sapeurs-pompiers de haute montagne ont réalisé près de 5 000 interventions.
Naturellement, si vous pouvez bénéficier de la gratuité des secours, n’oubliez pas que les frais médicaux et tous les frais annexes seront à votre charge. C’est pourquoi nous vous évoquerons un peu plus loin l’assurance ski.
Vous déclenchez une avalanche : quelles conséquences ?
C’est cette fois beaucoup plus embêtant. En effet, si vous avez décidé de faire du hors piste, que vous déclenchez une avalanche et que celle-ci engendre des blessés, la question du remboursement des frais de secours n’est pas le seul sujet à aborder. Mais commençons tout de même par cela. Selon la loi montagne de 2016, le hors piste reste une pratique liée au domaine skiable, les opérations de secours seront donc payées par la commune qui vous demandera ensuite un remboursement. Il n’y a donc pas ici de gratuité des secours.
Mais en cas d’avalanche, selon l’article 223-1 du Code pénal sur la mise en danger d’autrui, vous pourriez devoir payer jusqu’à 15 000 euros d’amende et risquer une peine de prison d’un an.
| Situation | Gratuit ou payant ? | A savoir |
|---|---|---|
| Accident sur le domaine skiable (piste, remontées mécaniques) | Gratuit (initialement pris en charge par la commune) | La commune peut demander un remboursement des frais de secours, selon la situation. |
| Accident sur le domaine public (hors domaine skiable) | Gratuit | Les secours sont assurés par les gendarmes ou sapeurs-pompiers, mais les frais médicaux restent à la charge de la victime. |
| Accident en hors-piste (avalanche déclenchée) | Payant | Les secours seront payés par la commune, et celle-ci peut demander un remboursement. |
Devez-vous prendre une assurance ski ?
Aujourd’hui, à travers vos diverses assurances, vous bénéficiez d’ores et déjà d’une bonne protection. Pour autant, chaque garantie étant spécifique, l’assurance neige pourrait vous apporter une protection plus complète en cas d’accident de ski. Cette assurance, selon la nature des garanties souscrites, a pour vocation de prendre en charge les frais de secours en montagne et le rapatriement.
Mais ce n’est pas tout. Cette assurance ski peut également rembourser les frais de santé non pris en charge par la mutuelle. Si vous aviez loué du matériel de ski et qu’il est endommagé, là encore l’assurance ski peut intervenir, il en va de même pour le forfait de ski si vous n’avez pas pu en profiter toute la semaine à cause de votre accident. Avant de partir, il est donc important d’inclure la vérification de votre couverture pour tous ces risques dans votre check-list !